FleurOccitane Rang: Administrateur
Nombre de messages : 5959 Localisation : Toulouse Date d'inscription : 30/04/2005
| Sujet: Record battu pour une pollution en mer : 800 000 euros Dim 14 Mai à 1:46 | |
| - Citation :
Record battu pour une pollution en mer : 800 000 euros d’amende
Brest, France - 05/04/2006 - Le tribunal correctionnel de Brest (Finistère) a condamné le capitaine du navire Maersk Barcelona et l’armateur à payer 800 000 euros d’amende, un montant jamais atteint jusque-là dans ce type d’affaires. Cette condamnation fait suite à un flagrant délit de dégazage : Le 20 septembre 2005, le Maersk Barcelona, porte-conteneurs de 239 mètres battant pavillon des Bahamas fut repéré en plein dégazage à 160 kilomètres à l’ouest de l’île de Sein par un avion des douanes françaises. Il s’en est suivi une pollution par hydrocarbures longue de 61 kilomètres sur 100 mètres de large : la plus importante en mer jamais constatée selon la préfecture maritime de l’Atlantique
Dans son réquisitoire, le procureur de la République s’est appuyé sur les "défaillances caractérisées et manifestes" du fonctionnement du navire Maersk Barcelona pour justifier sa condamnation. Greenpeace et dix autres parties civiles ont obtenu de leur côté des dommages et intérêts de 3000 et 10000 euros selon les cas.
"Nous sommes extrêmement satisfaits de cette décision puisque nous obtenons une condamnation exemplaire et la mise en cause directe de l’armateur. Cette profession n’aime pas du tout ce type de publicité et une expérience comme celle du Maersk Barcelona aura certainement des vertus pédagogiques, analyse Alexandre Faro avocat de Greenpeace. La période d’impunité totale et de dégazage sauvage est bel et bien terminée. Armateur et capitaine doivent le comprendre."
Source/auteur : http://www.greenpeace.fr Mis en ligne le lundi 17 avril 2006, par Frederique http://www.hns-info.net/article.php3?id_article=8273 | |
|